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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.S.M
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ENERGY TEAM FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGY TEAM FRANCE
E.S.M., SARL ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
3814239
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
ENERGY TEAM FRANCE de E.S.M

Présentation de la marque ENERGY TEAM FRANCE

Déposée le 14 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.S.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGY TEAM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.S.M domicilié(e) LE PETIT POISSEVIN GUERANDE - 44352 - GUERANDE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 453 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David MASSON, SCP SALANS & ASSOCIES domicilié(e) 5, bd Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque ENERGY TEAM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814239.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGY TEAM FRANCE est expirée depuis le 14 mars 2021.

E.S.M a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY TEAM


E.S.M., SARL ASSOCIE UNIQUE - LE PETIT POISSEVIN GUERANDE - 44352 - GUERANDE CEDEX - France - SIREN 398453860


David MASSON, SCP SALANS & ASSOCIES - 5, bd Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577653 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Jumelles, appareils et instruments nautiques, appareils et instruments de navigation, longue vue.

Porte-clés.

Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, guides, manuels, bulletins, programmes ; répertoires, agendas, éphémérides, albums, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de voeux, cartes géographiques, bandes dessinées, décalcomanies ; photographies ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, cartes, étiquettes, bloc-notes, blocs, porte-blocs, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire ou dessiner, y compris : stylos-plume, stylos-bille, stylos-feutre, porte-mines, marqueurs, surligneurs, crayons ; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire ; articles de bureau (autres que les meubles).

Jeux, jouets, maquettes de bateaux.

Activités sportives dans le domaine de la voile.